L'Avenir Agricole et Rural 07 juillet 2016 à 08h00 | Par L'Avenir Agricole et Rural

Cartographie des cours d’eau, pas de précipitation !

Suite à la demande de la Profession Agricole, l’ensemble des cours d’eau du département doivent être recensés pour éviter de multiplier les différences d’interprétations entre l’administration et les exploitants agricoles.

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Cartographie des cours d'eau
Cartographie des cours d'eau - © DDT

Une demande de la Profession

L’objectif de réaliser intégralement la cartographie de l’ensemble des cours d’eau de Haute-Marne avant la fin de l’année 2016 parait aujourd’hui inatteignable pour réaliser un travail de qualité en bonne concertation. Attention, la nouvelle cartographie ne s’appliquera que lorsque que l’ensemble de la cartographie aura été validée par tous les acteurs.

Avec environ 500 rivières et ruisseaux qui courent sur plus de 2300 kilomètres, la Haute-Marne est souvent assimilée au château d’eau du Nord-Est de la France. En parallèle, l’Homme a créé des milliers de kilomètres de fossés, parfois très anciens, qui peuvent être difficiles à distinguer des cours d’eau, mais qui sont beaucoup moins contraignants d’un point de vue réglementaire. Les différences d’interprétation entre l’administration et les services de l’état sont monnaie courante. Il est important pour les exploitants agricoles qui sont les principaux acteurs concernés de savoir s’ils sont en présence d’un cours d’eau ou d’un simple fossé et quelle réglementation s’impose à eux. Ainsi, dans une logique de simplification et de clarification, la Profession Agricole avait demandé dès 2014 qu’une cartographie soit réalisée sur l’ensemble du territoire national.

De surcroit, depuis la mise en place de la loi sur l’eau,  la FNSEA réclame l’ouverture d’un débat sur l’aberration d’une telle réglementation, qui empêche l’entretien des cours d’eau. Stéphane Le Foll annonçait en 2014 qu’il était favorable à revoir les règles relatives à l’entretien des cours d’eau.  C’est deux ans après, suite aux inondations catastrophiques qui ont touché de nombreux départements que le ministre a repris conscience du problème et serait «ouvert à un débat»…

Une météo inadaptée

Pour qu’un écoulement soit caractérisé comme cours d’eau, il doit remplir simultanément les trois caractéristiques suivantes : être alimenté par une source ; avoir un lit permanent et naturel à l’origine ; disposer d’un débit suffisant une majeure partie de l’année. Il est relativement simple de savoir si un lit est permanent et naturel à l’origine via la mémoire collective ou encore avec les plans de remembrements et de drainages. Cela se complique, lorsque l’on aborde le critère de débit et de présence du cours d’eau. En effet, qu’est-ce qu’un débit suffisant ? Qu’entend-on exactement par majeure partie de l’année... ? Pour le syndicat majoritaire, il est évident qu’un débit suffisant doit permettre à des poissons de circuler librement dans le cours d’eau ! De plus, une année se composant de 12 mois, il est évident qu’une majeure partie de l’année signifie 6 mois au minimum, ce qui ne coule pas de source pour tout le monde…

Vous pourrez consulter la suite de cet article dans notre édition du 08 juillet 2016.

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