L'Avenir Agricole et Rural 06 octobre 2011 à 11h55 | Par Jean-Louis BLONDEL

Calamités - Télé-déclaration jusqu’au 27 Octobre

La télé-déclaration par internet est opérationnelle mais elle ne permet pas de déterminer l’éligibilité du dossier eu égard, notamment, au respect du seuil de perte théorique. Avec un exemple type nous essayons d’expliquer la méthode de calcul. La déclaration «papier» devra être déposée avantle 17 octobre mais un délai supplémentaire est accordé à la déclaration par internet.

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Le calcul est en grande partie théorique, il repose sur un barème départemental qui a été actualisé au niveau régional en 2007.

Calcul du Produit

Brut Théorique

Le produit de l’exploitation est regroupé en trois rubriques :

- Le produit brut végétal déterminé à partir des surfaces déclarées en 2011. On ne retient que les cultures de ventes, y compris celles qui sont auto-consommées à l’exclusion des fourrages (dont le maïs fourrage) qui sont transformés en production animale. Il existe 3 barèmes distincts en Haute-Marne car le département a été divisé en 3 régions :

*  Grand Bassigny + Montagne

• Perthois + vallage

• Der + Barrois

Pour tenir compte de l’autoconsommation en céréales il est appliqué une réduction de surface représentant 350 UF/EVL, soit environ 3,5 quintaux ou encore environ 1 ha d’orge d’hiver dans le Barrois (à 65 qx dans le barème) pour une vingtaine d’EVL.; l’ordre de priorité de déduction étant l’escourgeon, l’avoine, l’orge de printemps puis le blé.

- Le produit brut animal qui est réalisé sur l’exploitation y compris le cas échéant celui de l’élevage hors sol. Il est déterminé en fonction des animaux de «souche» présents (vaches laitières et vaches nourrices) dont le produit théorique unitaire comprend le lait (ou le broutard), le veau (pour les laitiers) et la réforme. Il faut ajouter les animaux vendus au cours de l’année 2010 autres que les réformes et les veaux.

- Les aides directes (premier pilier) versées en 2010. L’administration les saisira elle-même car elle dispose des données.

Calcul des pertes théoriques

Les pertes sont calculées sur les cultures sinistrées à savoir les prairies permanentes, temporaires, artificielles (luzerne) et le maïs fourrage. Les taux de perte sont forfaitaires pour toute la zone à savoir respectivement 50%, 55% et 20 %. Seules les surfaces situées dans les communes classées sont retenues.

Une pondération tenant compte du chargement en EVL (Equivalent Vache Laitière) comparativement à celui de la petite région agricole est appliquée à la perte théorique. Cette pondération n’est pas limitée à la baisse mais elle l’est à la hausse…, à savoir  2EVL/Ha de surface fourragère.

Chargement EVL / Ha / petite région agricole

 

Amance 1,13

Apance 1,5

Barrois 1,68

Barrois vallée 1,38

Bassigny 1,19

Champagne 2,04

Montagne 1,45

Perthois 1,41

Vallage 1,97

Vingeanne 1,12

Table des Equivalents Vaches Laitières (EVL)

Cheptel Coefficient EVL

Vache laitière < = 5000 litres 1

5000 litres < vache laitière > 6000 litres 1.125

Vache laitière > 6000 litres 1.25

Vache allaitante ou taureau adulte 1.167

Jument 1.1

Génisse de + de 2 ans ou bouvillon de 300 à 500 kg 0.8

Poulain 0.8

Génisse ou taurillon de 1 à 2 ans 0.6

Génisse ou veau mâle de 3 mois à 1 an 0.4

Brebis mère 0.175

Chèvre laitière 0.15

Agnelles ou chevrettes 0.08

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